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| Titre original | : | Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : Octobre 2004-novembre 2005 (Impressions) |
| Taille | : | 9520KB |
| Évaluation | : | |
| Type | : | PDF, ePub, Kindle |
| Catégorie | : | Livre |
| Téléchargé | : | 2020 Sep 4 |
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Rapports de la délégation aux droits des femmes et à l ~ Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires par la délégation aux droits des femmes sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat .
Délégation aux droits des femmes - Sénat - Senat ~ Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes. Une délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes a été instituée dans chacune des assemblées par la loi n° 99-585 du 12 juillet 1999. La délégation du Sénat est chargée d'informer le Sénat de la politique suivie par le gouvernement au .
France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des ~ Toutes les informations de la Bibliothèque Nationale de France sur : France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-..) (12-07-1999)
Présentation de la Délégation du Sénat aux droits des ~ Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes 15 rue de Vaugirard - 75291 Paris Cedex 06 Tél. : 01 42 34 31 69 Courriel : delegation-femmes@senat
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N° 2724 - Rapport d'information de Mme Chantal Brunel sur ~ Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 7 décembre 2005. RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. AU NOM DE LA DÉLÉGATION AUX DROITS DES FEMMES ET A L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES SUR LA PROPOSITION DE LOI (n° 2219), adoptée par le Sénat, renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple. PAR Mme Chantal Brunel. Députée .
Chiffres clés de l’égalité entre les femmes et les hommes ~ Actions gouvernementales pour l’égalité entre les femmes et les hommes Feuilles de route ministérielles 2015 – 2017 Études d’impact des projets de lois sur l’égalité femmes-hommes Actions en territoire : journées inter-réseaux Chronologie des dispositions en faveur de l’égalité femmes-hommes Ministres et secrétaires d’État en charge des droits des femmes Égalité .
Bibliothèque des rapports publics - Page 1/1283 / Vie ~ Rapports: base de données rassemblant plus de 14 000 rapports publics (rapports officiels, d’inspection, etc.) en texte intégral
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Base de données économiques et sociales (BDES ~ L'employeur d'au moins 50 salariés doit mettre à disposition du comité économique et social (CSE) ou des représentants du personnel une base de données économiques et sociales (BDES). Elle .
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France. Sénat (1958-.) ~ Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi n° 377 (2012-2013) relatif à l'élection des sénateurs.
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Loi n° 2006-340 du 23 mars 2006 relative à l'égalité ~ Rapport d'information de Mme Marie-Jo Zimmermann, au nom de la délégation aux droits des femmes, n° 2243 ; Discussion les 10 et 11 mai 2005 et adoption le 11 mai 2005. Sénat : Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, n° 343 (2004-2005) ; Rapport de Mme Esther Sittler, au nom de la commission des affaires sociales, n° 435 (2004 .
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Association Force Femmes - 45 ans et alors ~ Agit pour l'emploi et l'entrepreneuriat des femmes de plus de 45 ans depuis 2005 à travers un accompagnement gratuit professionnel et personnalisé.
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