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PDF Du Senatus Consulte Velleien Ou De L Intercession Des ~ Du Sénatus - consulte velléien, ou De l ' intercession des femmes and en droit romain et de l ' incapacité de la femme mariée . Des obligations fiscales des sociétés de crédit à l ' occasion de la perception des droits de mutation par décès . Author: Library of Congress; Publisher:
Du Senatus-Consulte Velleien, Ou De L'Intercession Des ~ Du Sénatus-consulte velléien, ou De l'intercession des femmes, en droit romain et de l'incapacité de la femme mariée, en droit français : thèse pour le doctorat. / par Paul Petit,. ; Faculté de droit de Paris Date de l'édition originale : 1868 Ce livre est la reproduction fidèle d'une oeuvre publiée avant 1920 et fait partie d'une collection de livres réimprimés à la demande .
Du Sénatus-consulte velléien, ou De l'intercession des ~ Du Sénatus-consulte velléien, ou De l'intercession des femmes, en droit romain et de l'incapacité de la femme mariée, en droit français : thèse pour le doctorat. / par Paul Petit,. ; Faculté de droit de Paris : A. Morant (Paris). 1868. Les Documents issus des collections de la BnF ne peuvent faire l’objet que d’une utilisation privée, toute autre réutilisation des Documents .
Faculté de droit de Paris. Du Sénatus-consulte Velléien ~ Titre : Faculté de droit de Paris. Du Sénatus-consulte Velléien, ou de l'Intercession des femmes, en droit romain, et de l'Incapacité de la femme mariée, en droit français.
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Du sénatus-consulte velléien et de l'incapacité de la ~ Du sénatus-consulte velléien et de l'incapacité de la femme mariée, en droit français / par Eugène Salvat,. [Edition de 1876]
Intercessio — Wikipédia ~ La réglementation de l’intercessio des femmes par le sénatus-consulte Velléien a été modifiée par Justinien à deux reprises, en 530, puis en 556. Les innovations introduites par cet empereur ont trait à la forme et au fond du droit. Quant à la forme, toute intercessio doit être constatée par un acte public signé de trois témoins. L'inobservation de cette règle entraîne la .
De la condition légale des femmes sous le rapport du ~ De la condition légale des femmes sous le rapport du sénatus-consulte Velléien en droit romain, et de l'incapacité de la femme mariée en droit français. : thèse pour le doctorat. / par Jean-Ambroise-Ernest Dubois,. ; Faculté de droit de Paris -- 1860 -- livre
Du Sénatus-consulte velléien, ou De… - pour €10,97 ~ Du Sénatus-consulte velléien, ou De l'intercession des femmes, en droit romain: et de l'incapacité de la femme mariée, en droit français : thèse pour le doctorat Comparez toutes les offres. Prix Mai 17 Déc. 17 Nov. 19; Moyenne € 16, 48 € 17, 20 → € 22, 02 ⇗ Demande ⇑ ⇓ Meilleur prix: € 10, 97 (à partir de 26-12-2017) 1. PETIT-P : Du S (Paperback) ISBN: 9782019618483 ou .
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Du sénatus-consulte velléien : Droit romain ; Du droit des ~ Du sénatus-consulte velléien : Droit romain ; Du droit des femmes dans les faillites,. : Droit français / Par M. Pierre-Marie-Émile Pichelin,. ; Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat -- 1872 -- livre
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Faculté de droit de Paris. Du Sénatus-consulte velléien ~ Faculté de droit de Paris. Du Sénatus-consulte velléien, en droit romain. De l'Incapacité de la femme mariée, en droit français. Thèse pour le doctorat, par G. Gode,. -- 1882 -- livre
Sénatus-consulte — Wikipédia ~ Sénatus-consulte romain. Sous la République romaine, le sénat promulgue des senatus consulta (« décrets du sénat ») sur des projets de loi que lui présentent un consul ou un préteur.. Officiellement, il s’agit de « conseils » donnés aux magistrats, bien qu’en pratique ces décrets soient souvent suivis à la lettre par les magistrats [1].
Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit ~ Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : Du sénatus-consulte velléien. Droit français : Du droit des femmes dans les faillites,. Par M. Pierre-Marie-Émile Pichelin,. : impr. de V. Forest et E. Grimaud (Nantes). 1872. In-8° , 192 p.. Les Documents issus des collections de la BnF ne peuvent faire l’objet que d’une .
Incapacité de la femme mariée: Thèse pour le doctorat ~ Incapacité de la femme mariée: Thèse pour le doctorat Sciences sociales: : BOUCHEZ-C: Libros en idiomas extranjeros
Incapacité de la femme mariée : Thèse pour le doctorat ~ Incapacité de la femme mariée : Thèse pour le doctorat - Hachette BNF. Faculté de droit de Paris. Du Sénatus-consulte Velléien, ou de l'Intercession des femmes