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Risques et assurances construction

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Titre original:Risques et assurances construction
Taille:6543KB
Évaluation:
Type:PDF, ePub, Kindle
Catégorie:Livre
Téléchargé:2020 Aug 8

L'ouvrage a pour objectif de décrire les risques de dommages et de responsabilités liés à l'opération de construction et les assurances obligatoires et facultatives qui y sont attachées. Il incorpore les dernières évolutions législatives (loi n° 2008-735, décret n° 2008-1466, arrêté du 19 novembre 2009 : assurance construction des grands chantiers ; plafonds de garantie ; contrats collectifs ; nouvelles clauses types en matière d'assurance construction) et la jurisprudence la plus récente. garantie ; contrats collectifs ; nouvelles clauses-types en matière d'assurance construction) et la jurisprudence la plus récente. Ouvrage en deux parties : Les risques de la construction (I) ; La prise en charge des risques : les assurances (II).