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| Titre original | : | L'Administration des douanes en France sous le Consulat et l'Empire : 1800-1815 |
| Taille | : | 8504KB |
| Évaluation | : | |
| Type | : | PDF, ePub, Kindle |
| Catégorie | : | Livre |
| Téléchargé | : | 2020 Sep 4 |
in8. Broché. 430 pages.
téléchargement de fichier L'Administration des douanes en France sous le Consulat et l'Empire : 1800-1815
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Notice bibliographique L'Administration des douanes en ~ Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte. Image fixe : sans médiation. Auteur(s) : Association pour l'histoire de l'administration des douanes (France) Voir les notices liées en tant qu'auteur Titre(s) : L'Administration des douanes en France sous le Consulat et l'Empire [Texte imprimé] : 1800-1815 / Association pour l'histoire de l'administration des douanes ; [rédigé par .
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Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes ~ Il est possible de considérer que l’administration des douanes en tant qu’institution se structure véritablement à compter du XVIIè siècle. La douane sous l’ancien régime . Dès cette période et comme de nos jours, les impôts royaux se divisent en impôts directs et en impôts indirects. Ces derniers pour l’essentiel comportent:-les gabelles (impôt sur le sel);-les aides .
Les sources généalogiques par directions / economie.gouv ~ Jean CLINQUART, L'administration des Douanes en France sous la Révolution, Neuilly-sur-Seine, Association pour l'histoire de l'administration des Douanes, 1989, 350 p. L'administration des Douanes en France sous le Consulat et l'Empire (1800-1815), Neuilly-sur-Seine, Association pour l'histoire de l'Administration des Douanes, 1979, 429 p.
Code des douanes - Légifrance ~ B. - Prescription contre l'administration. (abrogé) C. - Cas où les prescriptions de courte durée n'ont pas lieu. (abrogé) Replier Chapitre III : Procédure devant les tribunaux (abrogé) Section 1 : Tribunaux compétents en matière de douane (abrogé) Paragraphe 1 : Compétence "ratione materiae". (abrogé)
Accueil / Portail de la Direction Générale des Douanes et ~ Direction générale des douanes et droits indirects @douane_france 📣 Préparez votre #entreprise au #Brexit! 👉 Les pôles d'action économiques organisent une série de webinaires pour accompagner les professionnels à cette échéance. Calendrier et informations pratiques ⤵ bit.ly/33Jk8hT
Veuillez vous authentifier / Portail de - Douane.gouv ~ douane.gouv Le portail de la direction générale des douanes et droits indirects. Accueil; Authentification; Se connecter. Identifiant. Mot de passe. Mot de passe oublié ? Me connecter . Pas encore de compte ? Créez votre compte personnel. L'inscription sur douane.gouv est nécessaire pour l'utilisation de vos services en ligne ou faire appel à l'assistance et de bien d .
Histoire de France/Le Consulat et l'Empire — Wikilivres ~ Le Consulat [modifier / modifier le wikicode]. Une nouvelle constitution, dite de l'an VIII, confiant le pouvoir exécutif à trois consuls élus pour dix ans. Bonaparte, nommé premier consul, s'arrogea toute l'autorité ; il s'adjoignit Cambacérès et Lebrun, qui n'avaient que voix consultative.
Nouvelle histoire de Paris. Le Consulat et l'Empire (1800 ~ Nouvelle histoire de Paris. Le Consulat et l'Empire (1800-1815) - Jean Tulard - Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
France -- 1795-1799 (Directoire) - Rameau - Ressources de ~ Toutes les informations de la Bibliothèque Nationale de France sur : France -- 1795-1799 (Directoire)
Pierre de Saint-Cricq — Wikipédia ~ Jean Bordas, "Pierre de Saint-Cricq 1772-1854", dans Les cahiers d'histoire de la douanes et des droits indirects, n°31, 1 er semestre 2005, p. 10-15 et n° 33, 1 er semestre 2006, p. 4-7. Jean Clinquart, L'administration des Douanes en France sous le Consulat et l'Empire, 1800-1815 , Paris, Association pour l'histoire de l'administration des douanes françaises, 1979.
Direction générale des Douanes et Droits indirects — Wikipédia ~ La Direction générale des Douanes et Droits indirects (DGDDI) est une administration publique française sous tutelle du ministère chargé du Budget de l’État.. Fonction régalienne, la douane permet aux gouvernements d'assurer la sécurité et l'intégrité du territoire, de maîtriser les frontières mais également de disposer de ressources financières pour son fonctionnement.
Consulat (histoire de France) — Wikipédia ~ Le Consulat est officiellement installé le 1 er janvier 1800 (11 nivôse an VIII). Les deux nouveaux consuls qui sont désignés sont Cambacérès et Lebrun.Cambacérès, régicide, fut député lors de la Convention.C'est un spécialiste en droit qui fut ministre de la Justice sous le Directoire. Lebrun est un partisan de la monarchie modérée et un spécialiste des finances.
Les douanes en 1800, les douanes dans l'antiquité (- 3500 av j ~ Les douanes en 1800. 1800-1814 . Archives départementales du Doubs P386 Mesures d'exception (exportation de grains), inculpations contre des fonctionnaires, correspondance. 1810-1812 P384 bis Cour prévôtale de Nancy, tribunal ordinaire des douanes séant à Besançon : jugements pour contrebande, listes des individus condamnés, saisies, voies de faits, assassinats de préposés des douanes .
Formulaire 11753*02 : Certificat de vie (+ procuration ~ Permet au retraité vivant en France d'attester de son existence auprès d'une caisse de retraite étrangère.
Décret n° 2015-1577 du 2 décembre 2015 relatif aux ~ Jusqu'au 1er janvier 2017 les déclarations prévues au deuxième alinéa de l'article 407 du code général des impôts sont soit souscrites sous forme électronique, soit déposées sous forme papier auprès du service compétent de l'administration des douanes et droits indirects sur des imprimés qu'elle met à la disposition des déclarants.
Histoire de l'Administration des Eaux et Forêts en France ~ Sous le général De Gaulle, le ministre de l’Agriculture Edgard Pisani inspire la loi du 23 décembre 1964, instaurant par décret au 1 er janvier 1966 l’établissement public industriel et commercial de l’Office national des forêts qui succède en partie à l'Administration des Eaux et Forêts, et va devoir s'auto-financer, essentiellement par la vente de bois et la location de lots .
Douanes, États et Frontières dans l’Est des Pyrénées de l ~ Douanes, États et Frontières dans l’Est des Pyrénées de l’Antiquité à nos jours - - La partie orientale des Pyrénées est un des secteurs du continent européen où s'est fixée le plus précocement une frontière. Ceci lui confère le privilège de montrer combien frontières, États, fiscalité et contrôles douaniers vont de pair.
La Vie à Aix-les-Bains sous la Révolution, le Consulat et ~ Toutes les informations de la Bibliothèque Nationale de France sur : La Vie à Aix-les-Bains sous la Révolution, le Consulat et l'Empire, 1792-1815 - Zoltán-Étienne Harsany (1909-1992)
Histoire de France/La République et l'Empire — Wikilivres ~ De 1852 à 1860, Napoléon III est seul responsable d'après la constitution. Il avait donc l'initiative des lois, la haute main sur l'administration, le commandement de l'armée, la direction de la politique intérieure. Le pouvoir législatif appartenait, il est vrai, à deux assemblées : le sénat et le corps législatif ; mais les membres .
Libération de Foix : le récit de la petite-fille de Paul ~ Tous ceux qui s’intéressent à la libération de Foix connaissent le nom de Paul Gisquet. Ce capitaine des douanes a obtenu la reddition des Allemands, réfugiés dans l’enceinte du lycée .